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Marques déposées par Cave Coopérative Vinicole de Gigondas (Coopérative agricole
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LA DAME DE MONTMIRAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DAME DE MONTMIRAIL
Cave Coopérative Vinicole de Gigondas (Coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
92419573
Date de dépôt :
13/05/1992
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
13/05/2002

Présentation de la marque LA DAME DE MONTMIRAIL

Déposée le 13 mai 1992 par Cave Coopérative Vinicole de Gigondas (Coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LA DAME DE MONTMIRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est Cave Coopérative Vinicole de Gigondas (Coopérative agricole), domicilié(e) 84190 GIGONDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.M.I. SA - France.

La marque LA DAME DE MONTMIRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DAME DE MONTMIRAIL est expirée depuis le 13 mai 2002.

Cave Coopérative Vinicole de Gigondas (Coopérative agricole a également déposé les autres marques suivantes : PETIT BARON , PITCHOUNET , LA DAME DE BEAUMIRAIL , LE BARON DES ADRETS , DOMAINE HAUTE BOISSIERE , DOMAINE CHANT DES DUCS , BEAUMIRAIL , LA FONT LOUISIANE , DOMAINE DE LA SOUCHIERE , LE POT DU BARRY


Cave Coopérative Vinicole de Gigondas (Coopérative agricole) - 84190 GIGONDAS - France


T.M.I. SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Vins exclusivement de Pays ou d'Appelation d'Origine, eaux-de-vie exclusivement d'Appelation d'Origine, boissons alcooliques autres que les vins et eaux-de-vie